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Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.532 du 25 juin 1998 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Marie-Josée NOTARI, Secrétaire ... et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Marie ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.535 du 25 juin 1998 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe au Secrétariat Général du Ministère d'Etat
Ministère d'Etat ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Brigitte PECORARO ... Ministère d'Etat ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Brigitte PECORARO ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.539 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Secrétaire sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique
Publique;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Philippe ROGGERI, Employé de bureau à ... Publique;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Philippe ROGGERI, Employé de ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.485 du 22 juin 1998 portant intégration d'un Capitaine dans les cadres de la Force Publique
septembre 1996 portant intégration d'un Officier dans les Cadres de la Force Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... .024 du 13 septembre 1996 portant intégration d'un Officier dans les Cadres de la Force Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.455 du 19 mai 1998 portant nomination d'un Photographe,affecté conjointement au Bureau de Presse et aux Archives et à la Bibliothèquedu Palais de S.A.S. le Prince Souverain
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre décision en date du 10 décembre 1982 portant Statut des Membres de la Maison Souveraine ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Gaëtan LUCI est nommé Photographe, affecté conjointement au Bureau de Presse et aux Archives et à la Bibliothèq...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.456 du 19 mai 1998 portant nomination d'un Attaché de Presse auprès du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre décision en date du 10 décembre 1982 portant Statut des Membres de la Maison Souveraine ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Nicolas SAUSSIER est nommé Attaché de Presse auprès de Notre Cabinet.Cette nomination prend effet à compter du...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.453 du 12 mai 1998 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction des Services Fiscaux
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.398 du 19 décembre 1991 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.398 du 19 décembre 1991 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.451 du 12 mai 1998 portant nomination d'un Chef de service responsable de la Nationalité au Secrétariat Général de la Mairie
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu la délibération du ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu la ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.385 du 30 mars 1998 portant nomination d'un Chef de section à la Direction du Budget et du Trésor
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.393 du 19 décembre 1991 portant nomination d'un Agent comptable au Centre Hospitalier Princesse ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.393 du 19 décembre 1991 portant nomination d'un Agent comptable au Centre Hospitalier ...